MENTIONS LEGALES
En vigueur au 24/01/2024
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Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
ARTICLE 1 – L’ÉDITEUR
L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par:
L’association les Guides Vent du Large
Siège social : 44 rue Monte-au Ciel 29 100 DOUARNENEZ
Téléphone : 06 08 78 37 47
Adresse mail : lesguidesventdularge@gmail.com
Directeur de publication : Anne-Marie Stéphan, présidente de l’association
Responsable de publication : Magali Durand, membre du bureau
L’objet de l’association : organisation de réunions, week-ends, camps, au bénéfice de personnes adultes en situation de handicap mental et leurs accompagnateurs, selon les méthodes et valeurs du scoutisme catholique, dans un esprit d’insertion sociale, sans distinction de nationalité, de culture, d’origine sociale ou de croyance.
L’association possède l’agrément VAO (Vacances Adaptées Organisées)
numéro : AGR. 029-2022-001
délivré le :10 mars 2022
ARTICLE 2 – L’HÉBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société O2switch, dont le siège social est situé au Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
numéro de téléphone : 04 44 44 60 40
adresse mail de contact : support@o2switch.fr
ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNÉES
Le Site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant l’ Utilisateur.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
ARTICLE 5 – CRÉDITS
Crédit photos : images libres de droit et les Guides Vent du Large